Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
🌸1. Éditeur de la boutique en ligne
Le site internet Décorézinestudio (accessible à l'adresse www.decorezinestudio.fr) est édité et exploité par l'entreprise individuelle artisanale :
- Dénomination commerciale : Décorézinestudio
- Forme juridique : Entreprise Individuelle (Micro-entreprise artisanale)
- Activité : Création artisanale de bijoux et objets d'art en résine époxy
- Siège de l'Atelier : 14 Rue des Artisans, 44000 Nantes, France
- Responsable de publication : La créatrice d'Atelier Décorézinestudio
- Adresse e-mail : bonjour@decorezinestudio.fr
- Statut TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)
🌐2. Hébergement du site & Stockage
Hébergement de l'application web :
Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Site officiel : vercel.com
Hébergement des données & Stockage des photographies :
Supabase Inc. (Infrastructure hébergée dans l'Union Européenne - AWS Region eu-west-2 / Francfort & Londres).
Site officiel : supabase.com
✨3. Propriété intellectuelle & Créations originales
L'ensemble des éléments composant le site Décorézinestudio (notamment la marque, les textes, la charte graphique, les photographies de bijoux, les modèles de créations, les visuels de coulées et les descriptions poétiques) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite préalable de Décorézinestudio est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.
🔒4. Données personnelles & RGPD
Décorézinestudio s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données et l'exercice de vos droits (accès, rectification, suppression), veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.